COORDONNEES

EI Noémie Houdayer

NH COUTURE

8 rue Sainte Catherine 74600 ANNECY

houdayer.noemie@orange.fr

0680595669

RCS ANNECY 840 978 670 00031

code APE 32.99

le site www.nhmignonneries.fr est hébergé par OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

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FICHES PRODUITS

Les photos présentent sur les outils de communication ne sont pas contractuelles, si vous avez des doutes sur un article quant à vos besoins il est conseillé de contacter le vendeur pour échanger. Il est possible pour rappel de commander des échantillons, ceux-ci sont gratuits si expédiés avec un autre article ou payant, tarif indiqué sur la fiche produit correspondante

 

RETOURS ET ECHANGES

Les articles peuvent être retournés ou échanger sous 14 jours après leur livraison. Les frais de port de retour et d'éventuels renvois sont à la charge de l'acheteur. Les articles doivent être retournés en état neuf permettant une recommercialisation immédiate, toute détérioration d'un article retourné sera facturée à l'acheteur.

 

Exception faite des articles personnalisés confectionnés sur commande. Ils ne sont ni repris ni échangés. En cas de problème avec votre commande veuillez contacter le vendeur qui sera seul juge de vous faire une proposition commerciale.

 

Les retouches en cas de malfaçon sont à la charge du vendeur ainsi que leurs frais de renvoi et de réexpédition. Les retouches en cas d’insatisfaction d'ordre esthétique sont à la charge de l'acheteur ainsi que leurs frais de renvoi et de réexpédition.

 

ANNULATION DE COMMANDE

S'il s'agit d'un article "prêt à expédier" et non expédié il est possible d'annuler votre commande. S'il s'agit d'un article confectionné sur commande veuillez contacter le vendeur, si la confection a déjà démarré il n'est pas possible de l'annuler.

 

DELAIS D'EXPEDITION

Les délais varient selon la période de l'année (nombre de commande plus ou moins importants, congés), vous en prendrez connaissance sur chaque fiche produit. Les délais d'expédition des articles déjà confectionnés sont en moyenne de 1 à 3 jours ouvrés, ceux réalisés sur commande sont plus longs, en moyenne de 2 semaines.

 

LIVRAISONS

Les commandes sont envoyées par colis avec numéro de suivi communiqué à l'envoi du colis. Une fois déposés les colis sont sous la responsabilité de l'acheteur qui devra se retourner contre le transporteur en cas de litige émanant de tout problème de livraison tel que retard ou détérioration (et non le vendeur).

 

COLLECTE D’INFORMATIONS

Pour traiter votre commande, vous devez nous fournir certaines informations, et notamment vos nom, email, adresse postale, coordonnées de paiement, ainsi que le descriptif du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de nous communiquer certaines informations personnelles complémentaires en nous contactant directement.

Nous nous appuyons sur un certain nombre de bases légales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :

• pour vous fournir nos services, par exemple lorsque nous utilisons vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client ;

• si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale ; et

• si nécessaire, pour servir nos intérêts légitimes, dans le cas où ces intérêts légitimes ne sont pas invalidés par vos droits ou vos intérêts, tels que 1) fournir et améliorer nos services. Nous utilisons vos informations pour fournir les services que vous nous avez demandés et dans notre intérêt légitime à améliorer ces services.

 

LE PARTAGE ET LA DIFFUSION D'INFORMATIONS

Les informations concernant nos clients sont importantes pour notre activité. Nous ne partageons vos informations personnelles que pour un nombre très limité de raisons, ainsi que dans un nombre limité de circonstances telles que :​

• Des fournisseurs de services. Nous avons recours à certaines tierces parties en lesquelles nous avons confiance pour exécuter certaines actions ou fournir certains services destinés à notre boutique - des entreprises de transport par exemple. Nous pouvons avoir à partager vos informations personnelles avec ces tierces parties, mais uniquement celles qui sont indispensables à la réalisation de ces services.

• Les transferts d'activité. Si nous vendons notre entreprise ou la fusionnons avec une autre, nous pouvons avoir à communiquer vos informations dans le cadre de cette transaction mais uniquement dans la mesure autorisée par la loi.

• Le respect de la législation. Nous pouvons avoir à recueillir, utiliser, conserver et partager vos informations si nous pensons en toute bonne foi que cela est nécessaire et raisonnable pour : (a) répondre à un processus juridique ou une demande de l'état ; (b) faire appliquer nos accords, nos conditions ou nos règlements ; (c) empêcher, enquêter sur ou gérer toute fraude ou autre activité illégale, ou tout problème technique ou de sécurité ; ou (d) protéger les droits, la propriété et la sécurité de nos clients ou d'autres personnes.

 

CONSERVATION DES DONNEES

Nous conservons vos informations uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir nos services et aux fins établies dans nos règles de confidentialité. Nous pouvons également avoir à conserver ces informations pour nous conformer à des obligations législatives et juridiques, résoudre des litiges et faire appliquer nos engagements. Nous les conservons généralement pour une durée de : 10 ans.

 

VOS DROITS

Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l'Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s'appliquent de façon générale, et d'autres uniquement dans des cas limités. Ces droits sont décrits ci-dessous :

• Accéder. Vous pouvez avoir le droit d'accéder aux informations personnelles que nous détenons vous concernant et d'en recevoir une copie en nous contactant. Vous trouverez nos coordonnées plus bas.

• Modifier, restreindre, supprimer. Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre notre utilisation de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si nous devions par exemple conserver les données liées à la boutique pour des raisons légales), nous supprimerions généralement vos informations personnelles sur simple demande.

• S'opposer. Vous pouvez vous opposer 1) à ce que nous traitons certaines de vos informations dans le cadre de nos intérêts légitimes et 2) à la réception de messages marketing de notre part après avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ces cas précis, nous supprimerions vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l'utilisation de celles-ci, ou dans les cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales.

• Se plaindre. Si vous résidez dans l'Union européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à notre utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données.

 

COMMENT NOUS CONTACTER

Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données, je soussignée, Noémie Houdayer, suis le contrôleur de données en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter à l’adresse indiquée sur les présentes conditions générales de vente.

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MEDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, mon entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION -27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND